La prochaine réunion du Comité Syndical aura lieu mercredi 14 février 2024 à 18h00 au siège du SMAGGA, Parc d’activité de Sacuny – 262, rue Barthélemy Thimonnier à Brignais.
- Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 17 janvier 2024 (2 collèges),
- Adoption du Compte Administratif 2023 (2 collèges),
- Adoption du Compte de Gestion 2023 (2 collèges),
- Affectation du résultat 2023 (2 collèges),
- Adoption du montant des participations GEMAPI – exercice 2024 (2 collèges),
- Adoption du Budget Primitif 2024 (2 collèges),
- Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature M57 – autorisation donnée au Président (2 collèges),
- Demandes de subventions à formuler auprès des partenaires institutionnels (collège GEMAPI et collège HORS GEMAPI),
- Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
(2 collèges), - Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel (2 collèges),
- Approbation du projet de convention relatif à l’installation d’une station de suivi sur le Garon à Grigny (collège HORS GEMAPI),
- Point sur les décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir du Président,
- Point sur dossiers en cours et le travail des commissions,
- Questions diverses.