Comité syndical – 14 février 2024

La prochaine réunion du Comité Syndical aura lieu mercredi 14 février 2024 à 18h00 au siège du SMAGGA, Parc d’activité de Sacuny – 262, rue Barthélemy Thimonnier à Brignais.

  • Ordre du jour :
  • Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 17 janvier 2024 (2 collèges),
  • Adoption du Compte Administratif 2023 (2 collèges),
  • Adoption du Compte de Gestion 2023 (2 collèges),
  • Affectation du résultat 2023 (2 collèges),
  • Adoption du montant des participations GEMAPI – exercice 2024 (2 collèges),
  • Adoption du Budget Primitif 2024 (2 collèges),
  • Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature M57 – autorisation donnée au Président (2 collèges),
  • Demandes de subventions à formuler auprès des partenaires institutionnels (collège GEMAPI et collège HORS GEMAPI),
  • Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
    (2 collèges),
  • Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel (2 collèges),
  • Approbation du projet de convention relatif à l’installation d’une station de suivi sur le Garon à Grigny (collège HORS GEMAPI),
  • Point sur les décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir du Président,
  • Point sur dossiers en cours et le travail des commissions,
  • Questions diverses.

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